bénévolat
Manue
En commentaire de l'article "Rôles et prérogatives du titulaire du BNSSA"
Il est dit qu'un BNSSA ne peut enseigner la natation ou faire des séances contre l'aquaphobie contre rémunération. Mais peut-il le faire de façon bénévole ?
Le baron
Bonjour !
Oui, on peut tout faire de façon bénévole.
Ci-dessous, extrait du guide du bénévolat édité par par le ministère de l'Education Nationale :
" Il n’existe pas de définition juridique du bénévolat. La définition communément
retenue est celle d’un avis du Conseil économique et Social du 24 février 1993 :
« Est bénévole toute personne qui s’engage librement pour mener une action
non salariée en direction d’autrui, en dehors de son temps professionnel et
familial ».
Le bénévolat est la situation dans laquelle une personne apporte temps et
compétences à titre gratuit pour une personne ou un organisme. Il se distingue
donc de la situation de travail (ou salariat) essentiellement par les critères
suivants :
- Le bénévole ne perçoit pas de rémunération. Il peut être dédommagé
des frais induits par son activité (déplacement, hébergement, achat de
matériel…) ;
- Le bénévole n’est soumis à aucun lien de subordination juridique. Sa
participation est volontaire : il est toujours libre d’y mettre un terme sans
procédure, ni dédommagement. Il est en revanche tenu de respecter les
statuts de l’association, ainsi que les normes de sécurité dans son domaine
d’activité