BNSSA : clarifier "assistance à MNS"

Bonjour,

Je fais parti depuis récemment d'une association pour l'organisation de séances "bébé nageur et éveil aquatique" dans une piscine prêtée par la mairie.
Nous avons des employés BNSSA et MNS, ceci pour assurer la surveillance *et* l'animation du bassin (selon les aptittudes certifiées par le diplôme).

Le MNS étant toujours présent, on autorisait le BNSSA à pénétrer dans le bassin pour l'assister dans l'animation. Mais suite à un rappel nous l'interdisons. Ca crée forcément une frustration que nous entendons. Je me demande si l'on n'a pas trop limitée l'intervention du BNSSA.

Un BNSSA peut-il assister le MNS dans l'animation de groupe dans l'eau, ou même seulement en dehors ? Celle-ci est encadrée par le MNS et qu'un autre BNSSA prend en charge la surveillance du bassin.
Il va de soi que l'activité est toujours rémunérée.

Bonjour,

En aucun cas le BNSSA ne devra enseigner/animer la natation/activités contre rémunération.

Il n'y a aucune dérogation la dessus.
Il y a bien l'article D322-13 du code du sport qui stipule qu’un bnssa peut assister une MNS dans la surveillance d'une baignade d’accès payant. Mais on ne parle ici que de surveillance.

Bonjour,
Nous sommes un club de natation avec plusieurs BNSSA. Nous avons des diplômés d'états (donc 1 sur contrat)
Nous avons des lignes pour seulement le club pendant le public et sans le public.(les adhérents payent seulement la licence et adhésion au club.La piscine nous est prêter gratuitement.)
Mais certains BNSSA sont seul pour surveiller(ou 2 BNSSA) sans diplomé(pas assister) souvent.
Si BNSSA prend un groupe (surveille et enseigne gratuitement) a t'il le droit? si on lui rembourse que ses frais réels(barème impot 2017 (0.40€ du km) normalement 0.568 du km pour 6CV))
Certain pas de frais réels (car quelques km)(forfait) doit corriger cela car je leur ai dit que c'est un salaire déguisé.Vrais ou faux ?
Peut il le faire un contrat de travail (BNSSA)pour de la surveillance (si control dira qu'il donne conseil)moi je pense pas.
Si BNSSA au club pour faire une formation pour un diplôme d'état (doit faire un nombres d'h pour cette formation ) peut on lui faire un contrat de surveillance sachant qu'elle fait une formation par la piscine et pas par notre club,juste des h pour pouvoir validé son diplome si elle là après 1 an.
J'ai lu tous les règlements , je suis dans le bureau mais le président et certains du bureau ne veulent rien comprendre.
ils confondent bénévol, salarié, diplomé
Merci d'avance pour votre aide.
Merci encore car j'ai eu mon BNSSA zéro fautes au QCM gràce à votre cite à 57ans)
Si j'ai les réponses ci-dessous par écrit je pourrai le faire voir.Désoler pour les fautes.

Bonjour,
C'est un peu télégraphié comme style donc dur de vous répondre.
Vous pouviez aussi créer votre propre sujet, car je suis venu en pensant que l'on m'apportait une autre réponse.

Un bénévole n'apporte pas de contrainte (et probablement pas de responsabilité).
Un BNSSA peut surveiller seul le bassin avec un accès gratuit, pour un accès payant vous devez demander une dérogation préfectorale.
Le BNSSA en tant que professionnel ne peut animer ni enseigner.

Dans le cas d'un BNSSA en formation je ne sais pas, en tant qu'utilisateur de la piscine je n'apprécierai pas vraiment qu'une personne soit en formation, mais sans formateur à ses côtés.

Merci de votre avis.
d'accord avec vous