La demande de dérogation équivaut à ?
Sanguinius
En commentaire de la question du qcm "La demande de dérogation équivaut à ? "
Bonjour,
Depuis la nouvelle reforme, un BNSSA peut surveiller seul une baignade d’accès payant sans aucune dérogation normalement ?
Le baron
Bonjour !
Oui suite au décret 2023-437 du 3 juin 2023 qui a abrogé le dérogation prévue par le code du sport.