intervention d'un bnssa en club
yann
En commentaire de l'article "Rôles et prérogatives du titulaire du BNSSA"
Bonsoir a tous et bravo pour ce forum.
Ma question:
Un bnssa peut il enseigner seul dans un club loi 1901 (pas de surveillance dediee) s'il intervient a titre gratuit?, en tant que benevol?
Benj
Bonsoir,
Il faut bien dissocier 2 points, la surveillance et l'enseignement.
Concernant la surveillance de la baignade d'un club, tu trouveras quelques éléments de réponse dans la réponse ministérielle JO sénat 13/09/2012.
"C'est aux clubs qu'il revient de prendre toutes les mesures de nature à assurer la sécurité des pratiquants, et notamment d'assurer la surveillance des activités de natation sur le fondement de l'obligation générale de sécurité instituée à l'article L. 221-1 du code de la consommation qui prévoit que « les produits et les services doivent, dans des conditions normales d'utilisation ou dans d'autres conditions raisonnablement prévisibles par le professionnel, présenter la sécurité à laquelle on peut légitimement s'attendre et ne pas porter atteinte à la santé des personnes »."
Quand à l'enseignement à titre gratuit de la natation dans un baignade aménagées d'accès gratuit, cela ne me parait pas poser de problème.