Bateau pour la surveillance d'un lac.
matt80
Bonjour,
j'aurais juste une question à vous poser. Est ce que dans le cadre de la surveillance d'un lac par des BNSSA, la possession d'un bateau est obligatoire ?? Et est ce que un 5 CV suffit ??
Je vous remercie à l'avance pour votre réponse !!
Cordialement.
Benj
Bonjour,
La réglementation ne prévoit pas d'obligation d'une embarcation dans un poste de secours.
Il convient toutefois de noter que, selon une jurisprudence constante, les exploitants de piscines et autres lieux de baignades sont soumis à une obligation de moyens en terme de sécurité du public et de celle des usagers.