Commentaires de la question : Quelle est la durée de la dérogation préfectorale pour un employeur qui ne trouve pas de MNS ?
Un BNSSA peut surveiller seul une baignade d’accès payant par dérogation préfectorale accordée pour une durée d’un mois minimum et de quatre maximum, lorsque le responsable des installations a auparav...
Dérogation préfectorale pas de MNS - BNSSA par Théo BNSSA
Cette question n'est valable et n'est plus dans le QCM à ce jour.
Quelle est la durée de la dérogation préfectorale pour un employeur qui ne trouve pas de MNS ? par Campanella
Possible en Autonomie accès gratuit ou payant public ou privé Décret n° 2023-437 du 3 juin 2023. Faire la déclaration tous...