Commentaires de la question : Une dérogation préfectorale, sollicitée par un employeur qui ne trouve pas de MNS ?
Un BNSSA peut surveiller une baignade d'accès payant par dérogation préfectorale accordée pour une durée d’un mois minimum et de quatre maximum, lorsque le responsable des installations a auparavant r...
BNSSA peut travailler en autonomie toute l'année en accès payant par Le baron
Bonjour ! Décret ci-dessous paru au journal officiel permettant au BNSSA de travailler en autonomie TOUTE L'ANNÉE pour la...
Qualité BNSSA par Kitou
Je trouve le sens de cette question ambiguë. La dérogation ne permet pas de travailler seul en qualité de BNSSA, mais perme...